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Version en vigueur au 23 mai 2026.

Éditeur du site

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal en exercice de Nouvel Horizon, SAS. Toute demande peut lui être adressée par courriel à hello@horizon-borne.com ou par voie postale au siège social susvisé.

Hébergeur

Le site horizon-borne.com est hébergé par :

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Activité

Nouvel Horizon, sous la marque Horizon, exerce une activité de mise en relation et de coordination de prestations d'installation de bornes de recharge IRVE (Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques) à destination de la clientèle résidentielle. Les travaux d'installation sont réalisés par des artisans IRVE certifiés Qualifelec, partenaires d'Horizon.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site horizon-borne.com (marque Horizon, logo, textes, photographies, illustrations, vidéos, code source, architecture, ergonomie) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Nouvel Horizon, sauf exceptions strictement prévues par la loi.

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Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site horizon-borne.com est autorisée sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image ou aux intérêts de Nouvel Horizon. Toute utilisation contrevenante à ce principe pourra faire l'objet d'un retrait sur demande.

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Crédits

Conception, réalisation et maintenance : équipe Horizon. Typographies « Inter » et « Inter Tight » distribuées sous licence SIL Open Font License via Google Fonts.

Signalement de contenu

Conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN, toute personne souhaitant signaler un contenu manifestement illicite hébergé sur le site peut adresser sa notification par courriel à hello@horizon-borne.com en précisant : ses coordonnées, l'URL concernée, la description précise du contenu litigieux et les motifs légaux de la demande de retrait.